J.O. Numéro 103 du 3 Mai 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 14 avril 2000 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens


NOR : EQUT0000610A




Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 14 avril 2000, sont nommés membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens, au titre de représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie :
M. Remont (Luc), ingénieur principal de l'armement, titulaire, en remplacement de Mme Barbat-Layani (Marie-Anne) ;
M. Matabon (Julien), suppléant.